CHSCT de la Région

COMPTE-RENDU DU CHS DU 16 OCTOBRE 2009

Ordre du jour 1- Visites des locaux du 3ème étage de l’Hôtel de Région aménagées pour accueillir le service des assemblées, la DGA Routes et la DAJM 2- Campus professionnel de l’Océan Indien (9.5 HECTARES) inauguré le 04/09/2009 3- Approbation du PV du 19/04/2008 4- Pandémie grippale 5- Questions diverses...

C.H.S du 16 octobre 2009

A l'ordre du jour : - Visite des locaux du 3ème étage de l'hotel de région aménagées pour accueillir le service des assemblées, la DGA routes et la DAJM. -Approbation du procès verbal du CHS du 18 avril 2008 -Point d'information sur le risque de crise sanitaire ( pandémie grippale) - Questions diverses...

RELEVE D’INFORMATIONS DU DERNIER CHS

Ordre du jour : - Visite des locaux de la D.F.P.A. (Direction de la Formation Professionnelle et de l’apprentissage) et de la D.A.C.S. (Direction des Affaires Culturelles et Sportives) - Approbation du procès-verbal du C.H.S. du 18 avril 2008 - Règlement intérieur du C.H.S. - Rapport du Service de Médecine...

Demande de convocation urgente du CHS - Situation des agents de la formation professionnelle

Lettre adressée à Monsieur le Président de régioin LA CGTR REGION REUNION A Monsieur le Président de Région Objet : Convocation du CHS - Situation des agents de la formation professionnelle...

Hygiène et sécurité : le code du travail s’applique !

Ce texte consacre le principe selon lequel les règles applicables aux collectivités locales sont celles du Code du travail (titres III du livre II). Il en résulte : - qu’un examen médical périodique, au minimum tous les 2 ans, remplace l’examen médical annuel, - que la désignation des ACMO par l’autorité...
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