1) Visite des locaux de la D.F.P.A. et de la D.A.C.S.

Cette visite fait suite aux déménagements de ces directions opérés en 2008 (et conformément aux domaines de compétence du C.H.S). Elle répond également à une demande des représentants du personnel interpellés par les agents de ces directions sur divers problèmes techniques (faux plafond, bureaux sans ouverture et climatisation, bouches d’aération, …).

2) Procès-verbal du C.H.S. du 18 avril 2008
Pour information, les dossiers suivants avaient été abordés :
- La programmation de la visite des locaux de la D.F.P.A. et de la D.A.C.S. ;
- Le projet de réaménagement et d’extension de l’Hôtel de Région (bâtiment Campus Center) ;
- Le rapport du service de médecine professionnelle et préventive pour 2007 ;
- Les actions de formation des agents en matière d’hygiène et de sécurité et des TOS.

3) Règlement intérieur du C.H.S.

Pour rappel, le C.H.S. a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents à leur poste de travail.
Les mêmes règles que celles du C.T.P. s’appliquent en matière :
- d’autorisation d’absence pour préparer les réunions et en réaliser le compte rendu ;
- d’obligation de discrétion professionnelle s’agissant des pièces et documents transmis ;
- d’indemnisation des frais de déplacement pour ce rendre au C.H.S ;
- de diffusion des avis aux agents de la collectivité.

4) Rapport du Service de Médecine Professionnelle et Préventive pour 2008

Ce document fait un état chiffré des visites médicales et des préconisations et orientations (médicales) qui en découlent (soit à l’attention de l’employeur, soit à l’attention des agents).
Sur la partie « doléances et requêtes », la collectivité a été alertée par le médecin sur 2 points importants.

- Des « allégations » d’harcèlement : Il a rappelé que ces situations concernent tout particulièrement les agents d’une même Direction - Ce sujet avait fait l’objet d’une demande de mise en place de « critères objectifs permettant la détection des cas ».
- Le non respect de la loi Evin (tabagisme passif ) : l’interdiction de fumer dans tous les locaux devant être respectée, il convient de la rappeler aux agents.

Le rapport comporte également un livret de prévention des risques liés aux activités du Conseil régional, en 3 parties.

- Une 1ère partie concerne les risques professionnels théoriques, sachant que les visites de tous les locaux n’ont pas pu être organisées.
- Une 2ème partie est consacrée aux risques professionnels existants (suite à une visite réalisée au premier sous-sol de la Pyramide pour les problèmes de pollution et d’accident engendrés par le parking des véhicules : locaux de la reprographie, local technique de la maintenance, local technique du jardinier).
- La 3ème partie formule des propositions pour supprimer les risques professionnels.

5) Questions diverses

Un nettoyage des locaux plus approfondi (dessus d’armoires, portes, …) a été demandé pour prévenir les risques liés à la poussière.
En matière d’hygiène, les représentants du personnel suivent, avec attention, les travaux de réfection et d’entretien des commodités et les commandes de fournitures s’y rattachant (savon, sani-sièges, …).
Ce C.H.S s'est tenu le 20 fevrier 2009